Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Veldoc accessible à l'adresse https://veldoc.site est édité par :

2. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement professionnel, garantissant la sécurité et la disponibilité des données.

Pour toute information relative à l'hébergeur, contactez-nous à contact@veldoc.site.

3. Activité du site

Veldoc est une plateforme numérique de bibliothèque collaborative et de génération de documents assistée par intelligence artificielle. Elle propose notamment :

• L'accès à une bibliothèque de documents partagés par la communauté ;
• Un service de génération de contenu par IA à la demande (Génération Immédiate) ;
• Un service de rédaction sur mesure par des experts (Rédaction sur Mesure) ;
• Un service de synthèse intelligente de documents importés.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Veldoc (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de Veldoc.

Les contenus générés par l'IA ou rédigés sur mesure et livrés à l'utilisateur appartiennent à ce dernier, dans le respect des présentes conditions et de la législation applicable.

5. Liens hypertextes

Le site Veldoc peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Veldoc n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

6. Limitation de responsabilité

Veldoc met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Veldoc ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Veldoc décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission.

Les documents générés par l'IA sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent pas un avis juridique, médical, financier ou professionnel et doivent être vérifiés par un professionnel compétent avant toute utilisation.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par les lois applicables au lieu d'établissement de Veldoc. En cas de litige, une résolution amiable sera prioritairement recherchée avant tout recours.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez-nous à : contact@veldoc.site